Environnement Littoral

Bilan : Le littoral après les fêtes de Pâques

L’ONF, le PNG , la DIREN, les communes et les associations se sont  fortement impliqués comme chaque année dans l’opération « nettoyage de Pâques ».

La mobilisation des agents pour la mise en place d’affichettes a permis d’anticiper la sensibilisation avant l’installation des campeurs sur les plages gérées par l’ONF.

Des tournées pendant le week-end Pascal sur tous les sites d’accueil en F.D.L et sur les terrains du conservatoire du littoral ont été assurées. A cette occasion, des sacs poubelles ont été distribués sur de nombreuses plages de l’archipel.

On a pu constater une forte  augmentation de la fréquentation avec une tendance à la concentration sur les sites de Bois Jolan, Anse à l’eau et Anse Maurice (environ 100000 personnes à Bois Jolan). La capacité d’accueil de ces sites et leur seuil de tolérance ont sûrement été atteint.

Le comportement du public a également évolué vis à vis des règles de bon usage. Les campeurs utilisent plus souvent les poubelles mises à disposition par les municipalités, mais elles restent encore insuffisantes. Aussi, les sacs regroupés en coin de tente sont encore importants. Nombreux sont ceux qui attendent le ramassage organisé par la commune ! !

Les cas de mutilation ou de coupes d’arbres sont de plus en plus rares. A l’inverse , la végétation rampante ou arborescente est malmenée (arrachage systématique de la végétation pour marquer les emplacements). Un tracto-pelle a été verbalisé en pleine opération de terrassement pour implanter sa tente. D’autres ont utilisé des débroussailleuses ou des pioches.

Aucun feu au pieds des arbres et de détérioration d’équipements n’ont été observés.

Par contre, l’impact des véhicules sur le tassement des sols et la végétation est préoccupant. En absence de parking, le stationnement se fait à proximité des tentes.

Ce bilan certes plus favorable que les années précédentes  doit nous permettre de mettre l’accent sur les nouvelles préoccupations  l’éco-responsabilité, la gestion des déchets,  les risques  de sanitaires  .. ). 

La sur- fréquentation inquiétante des sites pendant cette période mérite une réflexion globale avec les différents partenaires concernés (gestionnaires, collectivités, associations...). Le risque de voir les efforts de gestion et de protection anéantis en un week-end  est en effet important.

Aussi, nous devons envisager des solutions qui permettront de mieux gérer les problèmes d’hygiènes, de sécurité et de circulation de véhicules dans ces proportions exceptionnelles.

La nécessité  de créer  et d’ organiser les zones de camping dans l’archipel  semble évidente. Ces campings privés ou publics répondraient en partie à l’affluence des fêtes de Pâques.

Les modalités de la tolérance du camping en FDL et sur les terrains du conservatoire du littoral devront être discutées avec les collectivités.

Enfin, nous assistons à une dérive de la  tradition qui s’oriente vers des équipements plus lourds, la pratique des réservations et des occupations plus longues. Ces nouveaux comportements  imposent une adaptation de notre mode de gestion : rappel permanent de la réglementation, sensibilisation ciblée sur la  fragilité du littoral et l’intérêt des aménagements (dont les blocs et plots limitant la circulation), actions de répressions et du mobilier pouvant résister à cette pression.

En 2007, l’accent sera mis sur l’éco-citoyenneté  et la participation active du public à la préservation du littoral. La distribution de sacs poubelles et l’organisation du nettoyage après les fêtes ne suffisent plus ! !

Mylène Valentin

 Du côté de la loi

Nouveau code Général de la Propriété des Personnes Publiques.

Le grand public ne le sait pas, mais dans quelque jours, un nouveau code Général de la Propriété des Personnes Publiques s’appliquera. A partir du 1er juillet 2006 ce code remplacera le code du Domaine de l’Etat.

Guadeloupe Littoral® a profité du passage de Robert REZENTHEL, universitaire docteur en droit, en Guadeloupe, afin d’obtenir des précisions sur ce qu’il convient d’appeler un bouleversement législatif.

Guadeloupe Littoral®: Bonjour M. REZENTHEL. Pour ceux de nos lecteurs qui ne vous connaîtraient pas, pourriez vous vous nous dire qui vous êtes et quel a été votre parcours?

Robert REZENTHEL: Je suis juriste de formation. J'ai soutenu une thèse de doctorat en droit en 1979 devant l'Université de Lille 2 sur "le droit de construire sur le domaine maritime". Après avoir été durant neuf ans adjoint au chef du service juridique à la direction des ports maritimes (également chargé du littoral), j'ai en particulier participé aux travaux d'élaboration de la loi relative au littoral.

Je suis Directeur juridique du port autonome de Dunkerque depuis 1984, et également chargé de cours de droit dans plusieurs universités (Dunkerque, Lille, Brest, Nantes et Aix-en-Provence), j'ai également enseigné durant plusieurs années dans les universités de Toulouse et de Perpignan.

J'ai publié plus de trois cent articles sur le droit portuaire et du littoral, et je suis co-auteur de divers ouvrages dont un dictionnaire juridique sur les ports maritimes et l'environnement littoral (Editions des presses universitaires de Rennes) (2004) et d'un ouvrage sur "les droits maritimes" (éditions Dalloz - 2006).

GL: Vous étiez récemment en Guadeloupe afin de présenter le nouveau code général de la propriété des personnes publiques. Pourrirez-vous exposer brièvement à nos lecteurs l'(es) apport(s) de ce nouveau code?

RR: Le Code général de la propriété des personnes publiques va remplacer à partir du 1er juillet 2006 le Code du domaine de l'Etat. Il ne s'agit pas d'une simple substitution, mais d'une rénovation importante du droit domanial. Ce Code va contenir les principes généraux concernant le domaine de l'Etat, des collectivités territoriales et des établissements publics, ainsi que de certaines personnes de droit public. Le texte prend en compte les principes jurisprudentiels, mais apporte des précisions et une clarification. Très schématiquement, on peut dire que le nouveau code va entraîner une réduction de la consistance du domaine public artificiel, mais dans le même temps une augmentation du domaine public maritime naturel, en particulier du domaine public maritime.

GL: Quelles sont les nouveautés pour ce qui concerne le littoral, à la fois urbain et naturel?
  
RR: Pour le littoral, l'Ordonnance du 21 avril 2006 portant code général de la propriété des personnes publiques tire un trait sur le passé. Elle abroge l'Ordonnance d'août 1681 sur la marine, qui définissait la notion de rivage. Désormais, la loi reprend les critères jurisprudentiels, c'est-à-dire la référence au plus grand flot de l'année en dehors de conditions météorologiques exceptionnelles. Une violente tempête ne constitue pas nécessairement un événement exceptionnel. Cette définition du rivage sert de référence à la délimitation de la zone des cinquante pas géométriques. Par ailleurs, désormais, tous les lais et relais de la mer, quelle que soit l'époque de leur formation, qui appartiennent encore à l'Etat, font partie du domaine public maritime naturel. Le code classe également dans ce domaine le sol et le sous-sol des étangs salés en communication directe et naturelle avec la mer. Enfin, la loi ne précise plus la consistance des terrains réservés le long du domaine public maritime naturel et qui, lorsqu'ils sont acquis par l'Etat, font partie dudit domaine.

GL: Le littoral retirera t-il des avantages de ce nouveau code?

RR : Il y a une extension de la domanialité publique maritime naturelle, dont la protection va bénéficier à la préservation des sites littoraux. L'extension de la domanialité publique naturelle vient renforcer le dispositif juridique de protection du littoral résultant en particulier du Code de l'environnement.

GL: Quelles sont les dispositions spécifiques à l'outre-mer?

RR : Les dispositions relatives à l'Outre-Mer sont regroupées dans un livre V et prennent en compte les particularités de certains départements et territoires d'Outre-Mer. Il n'y a pas de
bouleversements à l'égard des spécificités existantes, mais les départements d'Outre-Mer seront néanmoins concernés par les principes généraux de la domanialité publique applicables à l'ensemble du territoire national.

GL: Quelles ont été selon vous les causes de la rédaction de ce nouveau code qui abroge le code du domaine de l'Etat?

RR : L'abrogation du code du domaine de l'Etat se justifie par la volonté d'harmoniser le régime domanial de l'ensemble des personnes de droit public. Par exemple, le code général de la propriété des personnes publiques étend à l'ensemble de ces personnes la possibilité d'accorder des droits réels sur leur domaine public artificiel. Pour l'instant, les occupants du domaine public naturel dont fait partie la zone des cinquante pas géométriques appartenant  à l'Etat (et sauf quelques exceptions comme les terrains de l'ONF)  ne peuvent pas bénéficier de droits réels.

GL: Ce code sera applicable à partir du 1er juillet prochain. Les principaux acteurs et utilisateurs de ce code sont-ils prêts à cette échéance et le dispositif intégral (décret d'application, etc) est-il en place ?

RR: Toutes les dispositions du nouveau code ne seront pas applicables au 1er juillet 2006, mais certaines dispositions réglementaires actuelles continueront de s'appliquer. Par exemple, pour la délimitation du domaine public maritime, le décret du 29 mars 2004 sera maintenu en vigueur. Un décret sera peut-être nécessaire pour préciser les conditions d'application des règles relatives aux terrains réservés en raison de l'imprécision des dispositions du nouveau code sur ce point.

Rony Saint-Charles

 Littoral et aménagements

Et si on parlait des 50 pas gériatriques ?

Selon de recensement INSEE de 1999, la Guadeloupe compterait un peu plus de 59.000 individus âgés de 60 ans et plus.

Une grande partie de cette population, ne disposant que de ressources limitées, réside dans des bâtiments qui ont traversé les années et méritent d’être réhabilités afin d’offrir des conditions de vie décentes à leurs occupants. Force est de constater que ce sont souvent les personnes âgées sans ressources qui se retrouvent dans cette situation.

Pour toute personne dont la maison est située hors du domaine public   (la zone des 50 pas géométriques notamment), pas de problème : il faut contacter l’ Agence Nationale pour l’Amélioration de l’Habitat (ANAH), la Caisse d’Allocations Familiales (CAF), voire l’Agence Départementale d’Insertion (ADI)… et comme le veut la formule consacrée « le dossier suivra son cours ».

En effet, pour bénéficier d’une aide à l’amélioration de l’habitat, il faut notamment pouvoir prouver que l’on est propriétaire ou locataire. Ceux qui ne résident pas sur la zone des 50 pas géométriques peuvent (à priori) sans difficultés particulières prouver la propriété de leur résidence ainsi que du foncier sur laquelle elle est bâtie.

Pour un résident des 50 pas géométriques, c’est à dire que... ce n’est pas tout à fait la même chose !

Il faut garder à l’esprit q’un résident qui a une maison sur la zone des 50 pas géométriques (qui fait partie du domaine public) est dans un vide juridique. Il n’est pas locataire, et encore moins propriétaire : il est juste résident !!! 

Lorsqu’à ce non-statut s’ajoute le nécessité d’une réhabilitation de la résidence, la situation relève du casse-tête. Mais soyons plus précis. Sur le domaine public, comme ailleurs, une maison qui mérite d’être réhabilitée présente généralement les caractéristiques suivantes :

• la toiture présente des ouvertures qui laissent passer la pluie ; l’expression « avoir un toit au dessus de sa tête » prend alors tout son sens… ;

• les murs sont perméables ;

• l’aspect général laisse une impression de dégradation de l’habitat, etc ;

De plus, pour une population âgée ayant une mobilité réduite, l’accès aux sanitaires devient problématique si le domicile ne dispose pas d’installation appropriées.

Cette description sommaire décrit le  quotidien d’une vie passée dans une maison à réhabiliter.

Devant l’impossibilité juridique de prouver qu’ils sont propriétaires du terrain sur lequel est bâtie la maison qu’ils habitent, ces résidents âgés sont exclus du système d’aide à la réhabilitation de l’habitat.

Bien sûr, il existe deux procédures pour régulariser l’occupation sur les 50 pas géométriques : la validation des titres de propriétés ou l’achat du terrain auprès de l’Etat. 

Cependant le délai de traitement des dossiers dans toute la chaîne (cf. numéro précédent de Guadeloupe Littoral) est parfois incompatible avec la volonté légitime de résidents de faire en sorte d’avoir assez rapidement (car le temps passe vite) des conditions décentes d’habitat.

Actuellement, selon nos sources, lorsque des résidents ont reçu une réponse favorable à leur demande d’acquisition et ont commencé à payer le terrain, les services de l’Etat leur accorderaient des AOT (Autorisation d’Occupation Temporaires). Ces documents sont des titres permettant à une personne d’occuper légalement le domaine public pendant une certaine durée. Ils permettent aux résidents de prouver la « propriété » du terrain le temps d’obtenir l’aide tant attendue.

Cette démarche aussi louable soit-elle, laisse sur le bord de la route trois catégories de résidents : ceux qui n’ont pas reçu de réponse favorables à leur demande, ceux qui sont dans l’attente d’une réponse et ceux (nombreux) qui n’ont pas encore fait de demande.

Certes, la pire des inconséquence serait de pousser à une régularisation de l’occupation du domaine public en fonction de l’âge des résidents. Néanmoins, la réhabilitation de l’habitat des personnes âgées résidant dans la zone des 50 pas géométriques constitue un problème très spécifique : ce n’est pas la double peine, mais il vaut la peine que l’on s’y intéresse…

Nos anciens méritent que l’on trouvent une solution à leur problème.

Rony Saint-Charles

Dossier pratique Littoral

CREATION D’ITINERAIRES : UNE IDEE QUI FAIT SON CHEMIN

Une fois identifié le besoin de créer une trace, il faut transformer l’idée en projet. La méthode à appliquer pour ce faire, consiste à répondre à quelques questions clés :

Qui veut faire Quoi ? Où ? Avec Qui ? Comment ?

• Qui ? quel est l’initiateur du projet, ou le maître d’ouvrage ?

• Quoi ? quel itinéraire créer ? pour quel public et quels objectifs ?

• Où ? quel est le territoire concerné, et quelles sont ses composantes ?

• Avec qui ? quels sont les différents acteurs concernés ? Quelles compétences rechercher ?

• Comment ? quels sont les moyens à mobiliser ?

Sur cette base, le projet peut être enrichi, l’étude de faisabilité peut démarrer.

Faisabilité de l’itinéraire

Cette étape est déterminante pour la poursuite du projet. Elle devra porter sur les points suivants :

a)   Réseau existant. L’itinéraire proposé doit être compatible avec ceux existants déjà, ne pas faire double emploi, répondre à un intérêt réel.

b)   Ressources du territoire. Il convient de dresser un inventaire des ressources pouvant être valorisée par le projet de sentier, et qui justifient en même temps la création de cet itinéraire :

• Réseau de voies potentielles (chemins ruraux ou forestiers, itinéraires existants…)

• Patrimoine naturel (faune, flore, géologie, espaces sensibles…)

• Patrimoine culturel (histoire, archéologie, militaire…)

• Intérêts paysagés (point de vue, ambiance…)

• Ressources touristiques en terme de services (restos, hébergement…)

• Ressources touristiques en terme d’accueil et d’information (OTSI, Maisons parc, nature…)

• Activités artistiques ou artisanales

• Activités de sport et loisirs (centre équestre, location VTT, aéromodélisme…)

c)   Analyse de la pratique ou de la demande actuelle, identification du public destinataire : rechercher à coller aux besoins identifiés quant au profil de la clientèle, le type de randonnée privilégié (pédestre, VTT…) et le type de pratique (familiale, individuelle…) ainsi que le niveau des pratiquants. Itinéraire destiné à répondre à une demande identifiée, ou cherche-t-on à exploiter une niche de clientèle potentielle ?

Poursuite du projet :

Une fois le projet retenu, éventuellement amandé ou complété, les étapes suivantes sont obligatoires :

a)    Définition du tracé définitif

• report de l’itinéraire sur la carte pour déterminer les lignes générales et identifier les recherches à effectuer,

• reconnaissance sur le terrain pour recenser les possibilités, les difficultés, les adaptations éventuelles,

• recherche du statut des terrains, publics ou privés, concordance avec le PDIPR s’il est opérationnel,

• Contacts avec les propriétaires privés (convention de passage éventuellement)

• Echanges éventuels avec les acteurs locaux et confirmation de l’itinéraire.

b)    Inventaire des travaux à effectuer

Pour assurer un cheminement de qualité et en toute sécurité :

• Voirie et terrassement : assise en bon état, limitation risque d’érosion, franchissement d’obstacles (passerelles, échaliers pour les clôtures…)

• Environnement végétal, débroussaillement éventuel

• Sécurisation des passages délicats avec mains courantes, parapet

• Signalétique adaptée, balisage.

c)     Aspects financiers et autorisations

• Cet inventaire réalisé, il faut ensuite :

• déterminer les travaux et définir les maîtres d’œuvre

• faire devis et élaborer le budget

• rechercher le concours de partenaires financiers : plan de financement, demandes de subventions

• obtenir les autorisations requises pour l’aménagement et le balisage.

d)   Communication du projet :

Ne jamais perdre de vue qu’il y a des structures politiquement et administrativement concernées, et surtout que tout terrain (traversé par un  itinéraire) a un propriétaire !

Il faut donc communiquer :

• avec les acteurs locaux, élus et techniciens des collectivités, notamment du Département,

• avec les propriétaires ou gestionnaires publics ou privés tels l’ONF, le PNG, le Conservatoire du Littoral, les agriculteurs, particuliers, associations…

• les organismes intervenant dans les autres disciplines de randonnée.

• Aux structures de la FFRP, notamment la « commission Sentiers départementale » du CDRP. (Obligatoire s’il s’agit de GR, GR de Pays ou PR)

Gestion de la trace :

Ce n’est pas terminé. Il faut créer l’itinéraire et surtout assurer sa pérennité. Prévoir donc :

• création ou ouverture des sentiers, les aménagements

• balisage à la peinture par exemple

• signalétique conforme au plan de signalisation défini

• inauguration officielle de la trace pour ouverture au public

• inscription au PDIPR

• garantie d’un entretien et d’une maintenance de l’itinéraire, suivi d’un « Qui fait quoi ? »

• réalisation d’un descriptif détaillé de l’itinéraire sous forme d’un dépliant, d’un topo-guide ou toute autre forme éditoriale (autorisation de la FFRP pour les GR et GRP).

 Au boulot… pour la réhabilitation définitive de toutes les traces de l’archipel Guadeloupe, Messieurs et Dames !

Gérard BERRY

 Patrimoine

La Tour du Père Labat

La Tour du Père Labat, dont les vestiges se trouvent situés non loin de l’embouchure de la rivière des Pères à l’entrée du bourg du Baillif, faisait partie du réseau de fortifications implantées dès la fin du 17è siècle sur le littoral guadeloupéen dans le but de protéger l’île des attaques extérieures.

Cette tour doit son nom au célèbre prêtre dominicain qui la fit édifier en 1703 afin de prévenir les attaques des Anglais qui à l’époque n’avaient de cesse de conquérir la Guadeloupe. Le quartier du Baillif est en effet dépourvu de défenses naturelles et sur la côte, entre la rivière des Pères et la rivière Du plessis, les anses où l’ennemi peut aisément mettre pied à terre sont nombreuses.

Dans son récit « Nouveau Voyage aux Iles de l’Amérique », Jean-Baptiste Labat décrit l’ouvrage qu’il dessina et fit construire.

La tour mesurait environ 15 mètres de hauteur pour 7 mètres de diamètre. Le mur avait trois mètres d’épaisseur jusqu’à la hauteur de quatre mètres (…) Le vide était rempli avec des pierres et du sable sur lesquels était construite une plate-forme pouvant accueillir un canon de douze. On y parvenait au moyen d’une échelle.

Pour rendre l’approche plus difficile, la tour était entourée d’une quinzaine de rangs de « raquettes » -sortes de cactus à feuilles plates- et seul un petit chemin en zig-zag permettait le passage d’un homme à la fois jusqu’au pied de l’échelle.

Comme la plupart des ouvrages de défense de ce genre, la Tour du Père Labat ne fut pas d’une très grande efficacité. La trentaine de batteries installées sur le littoral de la Guadeloupe n’étaient pas en mesure de soutenir un siège. Tout au plus permettaient-elles de ralentir la progression des assaillants. Elles étaient d’ailleurs abandonnées et les canons détruits une fois cette tâche accomplie.

L’année même de la construction de la Tour, les Anglais détruisirent le bourg du Baillif ainsi que les habitations avoisinantes…

Wilfrid DEMONIO

 Découverte d'une trace

Les SAINTES, Terre-de-Haut : Le Morne Morel

Depuis la plage de Marigot, une petite ascension du morne Morel, pour une vue élevée en cette partie de l'île.

 Fiche technique :

Longueur: 2 km 500 (boucle)                                                    

Période: toute l'année

Dénivelé : 136 mètres                                                              

Equipement: rando très légère

Durée     : 1 heure 30 environ                                                      

Point d'eau: néant

Difficulté: assez facile; prudence au bord des escarpements. 

Balisage : jaune       

Carte IGN N° 4606 G ou 4605 GT (2002)

Itinéraire d'accès :

A partir des quais, prendre la route de Marigot, à la sortie est du bourg. Environ 500 mètres plus loin, un carrefour: prendre à gauche, et aller jusqu'à la plage de Marigot. Au bout de la plage, à droite, le sentier démarre assez sec, non loin du restaurant. Le Conservatoire du Littoral a réhabilité cet ancien itinéraire, qui fait encore l’objet d’amélioration en cette année 2006.

Description :

Le nom "marigot" vient de la nature du terrain. Ici, dans cette cuvette encadrée des mornes Rouge, Morel et Mire, la nappe phréatique est peu profonde, et nous nous trouvons au même niveau que la mer. C'était donc un terrain marécageux, d'où la dénomination. C'est ainsi que nous retrouvons souvent ce nom aux Antilles, et en particulier à la Guadeloupe. Chaque fois, il désigne effectivement une zone marécageuse à l'origine, aujourd'hui bien souvent assainie. Des espèces spécifiques s'y installent, tels les joncs, pour le végétal, et les hérons et poules d'eau pour le règne animal. Ce biotope permettait aussi certaines cultures. Le marais a aujourd’hui disparu, au profit des aménagements de la cité : foot, lycée…

Mais abandonnons cette zone plate, et grimpons sur la crête. Nous suivons, un court instant, la falaise qui surplombe la baie, puis nous pénétrons plus à l'intérieur. La pente se fait plus raide, jusqu'à un passage un peu délicat, entre deux ruptures de terrain: prudence avec les enfants. La végétation est assez rase, et nous pouvons faire un tour d'horizon pour découvrir le Fort Napoléon et son jardin tropical (cactées et succulentes ou plantes grasses), les récifs de Vieille Anse et la Pointe à l'Eau, le Marigot et la baie de Pont Pierre, le Morne Rouge... Continuant notre balade, le sentier se fait plus doux, et nous arrivons au sommet.

Sur la gauche, une superbe mare surprend le visiteur, au milieu de ce morne sec, avec ses beaux nénuphars fleuris. Le balisage nous permet de poursuivre vers pointe Morel, pointe Zozio, pointe du Vent : paysage particulier, arbres rampants à cause du vent et de la rigueur du biotope, vues sur le « continent » si proche et si lointain. Nous faisons une boucle et regagnons le point culminant (136 mètres), marqué par les ruines de l'ancienne batterie qui défendait (contre les Anglais notamment) l'entrée de la baie de Pont Pierre. Tendrement appelée « Batterie Caroline » à cause de la légende du Chevalier de Fréminville et de la princesse Caroline, le fort Morel domine la Baie de Pompierre. La vue est magnifique, sur la baie et les Roches percées, mais aussi sur la Guadeloupe proprement dîte.

Le Fort Napoléon (XIXe s.) est bien visible. Une autre balade peut être mise à profit  pour visiter son musée d'histoire des Saintes, et son jardin tropical (1984).

Revenant sur nos pas pendant quelques mètres, nous entamons la descente par un sentier en lacets, car la pente est sévère. La trace serpente parallèlement à une ravine sèche, et très rapidement nous atteignons une zone plus douce, et des savanes à moutons. La route de Pont Pierre est devant nous. A gauche, la célèbre plage de Pompierre si accueillante ! Par la droite, nous retournons à Marigot pour nous baigner à la plage du départ,  calme et peu profonde. Nous pouvons aussi poursuivre jusqu'au bourg, ou bien jusqu'au fort tout de suite, en prenant la route à gauche, juste avant la plage de Marigot ?  Les Saintes se visitent à pieds : c'est le paradis des randonneurs, à condition d'avoir de l'eau et un chapeau (le salako ?), car "ça cogne" !

Gérard BERRY